Mentions Légales | Nous contacter | © Société Académique du Puy-en-Velay et de la Haute-Loire
Association reconnue d'utilité publique | Agence web ibiz & imprimerie en ligne
.png "volantes applications e-mail en-tête (2)")
Ils nous soutiennent
Mentions légales
Propriétaire du site Internet
Le site web www.societeacademique.fr appartient à
STE ACADEMIQUE PUY-EN-VELAY & HTE-LOIRE
2 RUE ANTOINE MARTIN
43000 LE PUY EN VELAY
Siret : 42530899600015
Hébergement du site Internet
Ce site est hébergé par
la SARL EBEEZ au capital de 5000€
Siège social : 7 avenue Pierre et Marie Curie • 43770 Chadrac
Adresse de contact : contact@ibiz.fr
Téléphone : 09 83 30 63 32
Siret : 82407985900016
RCS Le Puy-en-Velay 824079859
Réalisation du site Internet
ibiz.fr
Droit de Propriété
Selon l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle qui prévoit que
" toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur
ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite.
Il en va de même pour la traduction,
l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction
par un art ou un procédé quelconque",
l'ensemble du contenu du site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciels...)
est la propriété de STE ACADEMIQUE PUY-EN-VELAY & HTE-LOIRE